Bernadette Marchenoir

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	présidente du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:	M. Judith (Pierre)
Groupe:	Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)

date_debut="2004-04-26"
duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000799081 (source JORF)

nomination

01 Avril 2004 01/04/2004

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives 7. Au titre de l'UNSA-fonctionnaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000780044 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives g) Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives g) Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Bernadette Marchenoir sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000580069 (source JORF)

nomination

03 Mai 2001 03/05/2001

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA Membre titulaire
Remplace:	M. Vayssières (Jean-Yves)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000584781 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2000 15/10/2000

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000761926 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1999 24/09/1999

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA Membre titulaire
Remplace:	M. Espanol (René)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000556405 (source JORF)

nomination

10 Mars 1998 10/03/1998

De:	Marchenoir (Bernadette) sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000386089 (source JORF)

nomination

26 Novembre 1997 26/11/1997

De:	Marchenoir (Bernadette)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique représentant les organisations syndicales de fonctionnaires siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Filio (Bernard)
Groupe:	Institut international d'administration publique Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

date_fin="1997-11-26"
conseil_administration

JORFTEXT000000564270 (source JORF)

nomination

16 Février 1997 16/02/1997